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EXPERT EN INFORMATIQUE BNH INC.,
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Votre utilisation d'ADVISOR et de ses services associés (qu'on appèle ADVISOR Services en ceci) sont conditionnés sur votre conformité et acceptation des termes suivants:
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d'ADVISOR.
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intellectuelles.
Intimité:
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Droit à l'Utilisation:
Sujet aux termes et aux conditions de cet Accord, BNH vous garantit seulement le droit d'utiliser les Services ADVISOR conformément à cet Accord. Vous n'avez aucun droits à modifier ou reproduire les Services ADVISOR ou n'importe quel logiciel associé.
Utilisation Interdite:
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En Informatique BNH Inc. Vous n'avez pas droit à modifier ou reproduire les Services ADVISOR ou tout logiciel et documentation associés.
Droit et Propriété:
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Terme:
L'Accord de Licence est efficace jusqu'à sa résiliation. Vous avez droit à le résilier n'importe quand en présentant une notification écrite à BNH. Cet accord se résiliera si vous manquez de vous conformer aux termes et aux conditions de cet Accord. Toutes les sections, à l'exception de la Section "DROIT A UTILISER", doivent survivre à toute résiliation de cet Accord. Avec toute résiliation de cet Accord, vous devez arrêter toute utilisation supplémentaire des Services ADVISOR et détruire toutes les copies relatives au logiciel associé que vous possédiez ou qui sont sous votre contrôle.
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applicables.
Exonération d'Injonction:
Vous admettez que toute analyse des Services d'ADVISOR contraire à cet Accord, ou tout transfert, permis donné à une autre personne, copie, ou révélation d'information technique ou matérielle relative aux services d'ADVISOR, peuvent causer un préjudice irréparable à BNH, ses affiliés, ses fournisseurs et tout autre parti autorisé par BNH à revendre, distribuer, promouvoir les Services d'ADVISOR (Vendeurs), et sous des circonstances pareilles BNH, ses affiliés, ses fournisseurs et ses Vendeurs seraient autorisés à une exonération équitable, sans un contrat ou autre sécurité, qui comprend mais sans être limité à, l'exonération d'injonction préliminaire et
permanente.
Pas de Garanties:
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Loi Gouvernante:
Cet Accord doit être interprété et gouverné par les lois de la Province de Québec, Canada.
Annulation et Applicabilité:
Le manque de tout parti à exercer un de ses droits sous, ou mettre en vigueur toute provision de, cet Accord ne serait pas considéré une annulation ou une déchéance de tels droits ou une aptitude à mettre en vigueur une telle provision. Si toute provision de cet Accord est considérée par la cour de la juridiction compétente d'être illégale, invalide ou inapplicable, cette provision serait modifiée pour achever au plus possible le même effet économique de la provision originale et le reste de cet Accord restera en vigueur et
effet.
Provisions Générales:
Cet Accord concrétise la compréhension et l'accord entiers entre les partis qui respectent le contenu de cet Accord et remplacent tous les compréhensions et accords antérieurs entre les partis qui respectent un tel contenu. BNH changerait les termes de cet accord n'importe quand en fournissant les termes modifiés sur son site web. Cet Accord fut préparé en anglais et une telle version doit être en contrôle de tout et dans tout respect, et toute version non anglaise de cet Accord a fait seulement pour des buts de compromis. Toutes les notifications ou autre correspondance à BNH sous cet Accord doivent être envoyées au:
Expert En Informatique BNH Inc., Customer Service
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Courrier
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